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Ordre des thérapeutes
respiratoires de l’Ontario

 

NORMES DE PRATIQUE

 

le 12 décembre 2025

l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario

compte par tous les thérapeutes respiratoires de l’Ontario dans les soins qu’ils prodiguent aux patients et dans l’exercice de leur profession. Les publications de l’OTRO sont produites en consultation avec des leaders de la profession et elles décrivent les attentes relatives à la pratique professionnelle. Il est important de noter que les publications de l’OTRO peuvent être utilisées par l’OTRO ou d’autres organismes pour déterminer si les normes de pratique appropriées et les responsabilités professionnelles ont été respectées.

OBJECTIF DES NORMES DE PRATIQUE

Les « normes de pratique » d’une profession décrivent les exigences auxquelles est assujettie la pratique professionnelle. De nombreuses normes sont écrites et officiellement approuvées par l’OTRO. D’autres normes constituent des attentes non écrites qui définissent les pratiques généralement acceptées par les thérapeutes respiratoires de l’Ontario. Collectivement, les normes, de même que la législation pertinente (y compris les règlements et statuts), les énoncés de principes, les politiques et les lignes directrices de pratique, encadrent la pratique de la thérapie respiratoire en Ontario. Les organismes de réglementation comme l’OTRO sont tenus d’élaborer et d’appliquer des normes de pratique qui établissent ce qui suit :

  • Le niveau de qualité et de sécurité exigé dans la prestation de services professionnels au public par ses membres.
  • Un cadre législatif de la pratique professionnelle auquel sont assujettis tous les membres, quel que soit leur catégorie d’agrément, description de poste et domaine de pratique.
  • Un moyen de déterminer si les normes de pratique et responsabilités professionnelles ont été respectées et sont maintenues par les membres.
  • Une référence à prendre en considération lors du traitement de toute plainte portée en lien avec les pratiques professionnelles des membres de l’OTRO.
  • Un mécanisme destiné à promouvoir le maintien de la compétence des membres des professions de la santé autoréglementées en aidant les membres à reconnaître les moyens d’améliorer constamment la qualité des services professionnels.

Les membres de l’OTRO sont tenus professionnellement responsables de se conformer à ces Normes dans l’exercice de la profession. Les Normes de pratique peuvent être révisées en tout temps et c’est aux praticiens qu’incombe la responsabilité de se tenir informés de tout changement applicable à leur pratique de la profession


Il est important de noter que les employeurs peuvent avoir mis en place des politiques liées à certaines Normes. Si les politiques d’un employeur sont plus restrictives que les attentes de l’OTRO, le TR doit se conformer aux politiques de l’employeur. Dans les cas où les politiques d’un employeur sont plus permissives que celles de l’OTRO, le TR doit se conformer aux exigences de l’OTRO.

Comment sont organisées les Normes de pratique

Les Normes sont conçues comme une entité globale et intégrée. Chaque Norme doit être considérée conjointement aux autres. Les Normes de pratique sont classées en ordre alphabétique pour en faciliter la consultation.

Chaque Norme comprend les rubriques suivantes :

  • Énoncé de la norme : description des exigences légales et professionnelles auxquelles sont assujettis les membres.
  • Exigences en matière de rendement : description des actions qui doivent être démontrées pour indiquer que la norme est respectée. Les exigences ne sont pas présentées en ordre d’importance et elles ne constituent pas une liste exhaustive.
  • Résultats attendus pour le patient/client : description des attentes légitimes des patients quand ils reçoivent des soins.
  • Normes connexes : renseignements additionnels liés à une norme en particulier. Nous encourageons fortement les membres à prendre connaissance de l’information fournie sous la rubrique Normes connexes.
  • Ressources : liste de documents qui fournissent des renseignements additionnels sur la norme.
  • Glossaire : liste des définitions des termes clés utilisés dans les énoncés des normes. Les mots apparaissent en caractères gras à leur première occurrence dans l’énoncé de la Norme.

QUESTIONS OU COMMENTAIRES?

    À PROPOS DES NORMES

    Les normes de pratique (Normes) présentent les grandes lignes du cadre législatif et des exigences liées à l’exercice de la profession par tous les membres de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario (OTRO), quelle que soit leur catégorie d’inscription au tableau de l’Ordre. Les membres sont tenus de se conformer aux Normes dans l’exercice de leur profession. L’OTRO peut se reporter à la présente publication pour déterminer si ses membres ont appliqué et/ou ont maintenu l’application des Normes de pratique et de responsabilité professionnelle appropriées. Ces normes ont pour but d’informer les thérapeutes respiratoires (TR)* de leurs responsabilités et la population, de ce à quoi elle peut s’attendre lorsqu’elle obtient des soins d’un thérapeute respiratoire. Ces normes s’appliquent à tous les thérapeutes respiratoires, peu importe leur emploi, leur description de tâches et leur domaine d’activité.

    Les membres de l’OTRO sont tenus de se conformer aux Normes de pratique dans l’exercice de leur profession. Comme ces Normes peuvent être révisées en tout temps, il est de la responsabilité des membres de se tenir au fait de tout changement touchant leur pratique.

    * Aux fins du présent document, les membres de l’Ordre sont tous reconnus comme thérapeutes respiratoires, quelle que soit la catégorie).

    Il est important de noter que l’article 1 (2) de la réglementation en matière de faute professionnelle (Règl. de l’Ont. 753/93) précise qu’un thérapeute respiratoire a commis une faute professionnelle s’il est reconnu coupable de : contrevenir à une norme de pratique de la profession ou à une norme publiée par l’OTRO, ou défaut de se conformer aux normes de pratique de la profession.

    Élaboration et révision des normes de pratique

    Les présentes normes ont été créées en 1996, puis ont fait l’objet d’une révision en 2004 et en 2010. En 2017, l’OTRO et le Saskatchewan College of Respiratory Therapists (SCRT) ont travaillé de concert sur une refonte des normes, qui ont été mises à jour en 2019. En 2025, ce document a fait l’objet d’un examen par l’Alliance nationale des organismes de réglementation de la thérapie respiratoire (ANORTR) dans le but de favoriser leur adoption ailleurs au Canada.

    Objectif des Normes de pratique

    Les « normes de pratique » d’une profession décrivent les exigences auxquelles est assujettie la pratique professionnelle. De nombreuses normes sont écrites et officiellement approuvées par l’OTRO. D’autres normes constituent des attentes non écrites qui définissent les pratiques généralement acceptées par les thérapeutes respiratoires de l’Ontario.

    Collectivement, les normes, de même que la législation pertinente (y compris les règlements et statuts), les énoncés de principes, les politiques et les lignes directrices de pratique, encadrent la pratique de la thérapie respiratoire en Ontario.

    Les membres de l’OTRO sont tenus de se conformer aux Normes de pratique dans l’exercice de leur profession. Comme ces Normes peuvent être révisées en tout temps, il est de la responsabilité des membres de se tenir au fait de tout changement touchant leur pratique.

    Il est important de noter que les employeurs peuvent avoir mis en place des politiques liées à certaines Normes. Si les politiques d’un employeur sont plus restrictives que les attentes de l’OTRO, le TR doit se conformer aux politiques de l’employeur. Dans les cas où les politiques d’un employeur sont plus permissives que celles de l’OTRO, le TR doit se conformer aux exigences de l’OTRO.

    Comme indiqué au tableau 1, les Normes de pratique visent une variété d’objectifs aux fins de différents groupes de partenaires du système.

    Tableau 1. Objectifs des Normes de pratique selon les groupes de partenaires du système

    PARTENAIRES DU SYSTÈME OBJECTIF DES NORMES DE PRATIQUE
    Membres Précisent les exigences de rendement, les obligations redditionnelles et les responsabilités en ce qui a trait à la prestation sécuritaire, compétente et morale des soins.
    Organisme de réglementation Constituent une référence en matière de pratique professionnelle, de traitement des plaintes et de discipline à prendre en considération dans l’évaluation du rendement.
    Public Précisent ce à quoi le public et les patients/clients sont en droit de s’attendre quand ils reçoivent des soins de la part des membres ou interagissent avec eux; contribuent à la protection du public.
    Autres professionnels de la santé Fournissent aux autres une description des rôles propres à la profession et des responsabilités des TR.
    Employeurs Constituent une référence pour l’élaboration des descriptions de postes, des rôles/soutiens professionnels et pour l’évaluation du rendement.

     

    Organisation des Normes de pratique

    Les Normes sont conçues comme une entité globale et intégrée. Chaque Norme doit être considérée conjointement aux autres. Les Normes de pratique sont classées en ordre alphabétique pour en faciliter la consultation.

    Chaque Norme comprend les rubriques suivantes :

    • Énoncé de la norme : description des exigences légales et professionnelles auxquelles sont assujettis les membres.
    • Exigences en matière de rendement : description des actions qui doivent être démontrées pour indiquer que la norme est respectée. Les exigences ne sont pas présentées en ordre d’importance et elles ne constituent pas une liste exhaustive.
    • Résultats attendus pour le patient/client : description des attentes légitimes des patients quand ils reçoivent des soins.
    • Normes connexes : renseignements additionnels liés à une norme en particulier. Nous encourageons fortement les membres à prendre connaissance de l’information fournie sous la rubrique Normes connexes.
    • Ressources : liste de documents qui fournissent des renseignements additionnels sur la norme.
    • Glossaire : liste des définitions des termes clés utilisés dans les énoncés des normes. Les mots apparaissent en caractères gras à leur première occurrence dans l’énoncé de la Norme.

    Postulats

    Les normes sont fondées sur les postulats suivants :

    • Les thérapeutes respiratoires :
      • s’engagent à fournir des soins sûrs, compétents, collaboratifs, et moraux axés sur le patient/client;
      • s’engagent à maintenir des normes élevées d’exercice professionnel par le biais de l’autoréglementation;
      • s’engagent envers un apprentissage permanent et le perfectionnement de leurs connaissances, compétences et habiletés tout au long de leur carrière;li>
      • s’engagent envers le perfectionnement professionnel constant;
      • s’engagent envers le principe de la responsabilisation dans leur pratique professionnelle;
      • s’engagent à pratiquer dans le respect des lois et des règlements.
    • Les Normes visent à :
      • refléter la responsabilité publique et l’engagement envers le public de l’OTRO;
      • décrire collectivement les exigences de rendement minimales obligatoires que tous les membres sont tenus de respecter, peu importe leur expérience, leur rôle ou leur domaine de pratique;
      • être utilisées avec les autres documents de l’OTRO (p. ex., lignes directrices morales, énoncés de position et lignes directrices de pratique) qui décrivent et orientent conjointement la pratique professionnelle.

    NORMES 1.

    Pratiques commerciales

    Les thérapeutes respiratoires (TR) doivent uniquement s’engager dans des pratiques commerciales transparentes et morales, qui ne cherchent pas à tromper le public.

    Exigences en matière de rendement

    Publicité et marketing
    TR :
    9
    Utilise uniquement des stratégies de marketing conformes à la dignité et à l’intégrité de la profession.
    9
    Annonce de façon exacte et honnête afin d’offrir une représentation claire, exacte et vérifiable des produits et des services offerts.
    9
    Annonce uniquement les produits et les services qu’il a la compétence de fournir.
    9
    N’inclut pas de témoignages dans sa publicité.
    9
    Utilise une publicité qui :

      1. n’est pas fausse ou trompeuse;
      2. ne prétend pas que ses produits et services sont supérieurs à ceux des autres;
      3. est facile à comprendre pour le patient/client.
    9

    S’abstient de solliciter directement ou indirectement les patients/clients par des moyens comme les contacts personnels, les courriels ou les autres formes de communication dans le but de favoriser ses propres intérêts commerciaux.

    9

    Ne sollicite pas les clients de son employeur et respecte son contrat d’emploi lorsqu’il quitte son lieu de travail.

    Frais et facturation TR :
    9

    Avant le commencement des soins, il informe les patients/clients de façon claire et exacte de tous les frais exigés pour les produits et les services, en s’assurant qu’il n’y a pas de frais cachés.

    9

    Doit s’assurer que les grilles tarifaires décrivent clairement les procédures de facturation, les pénalités raisonnables pour les rendez-vous manqués ou annulés ou les paiements en retard, le recours à des agences de recouvrement ou à des procédures légales pour percevoir les frais, et les paiements des frais d’un tiers.

    9
    Fournit aux patients/clients un relevé de facturation complet pour les produits et les services achetés de façon ponctuelle.
    9
    Met en place des processus pour aborder de façon ponctuelle les écarts ou les erreurs de frais.
    9
    Conserve des dossiers financiers exacts en lien avec les ventes de produits et de services.
    9
    Ne doit pas offrir de rabais qui peuvent diminuer la valeur du service de TR fournit par la profession (p. ex., Groupon).
    9
    Doit respecter la règlementation en matière de publicité de l’OTRO.
    9

    Ne doit pas empêcher, sans motif raisonnable, des services professionnels nécessaires, à moins qu’un patient ou client ne souhaite pas les recevoir, qu’il ne soit pas en mesure de les payer, et à moins d’avoir pris des efforts raisonnables afin de prévoir d’autres services.

    9

    Peut seulement facturer des frais en bloc dans les conditions suivantes :

    1. le patient ou client a l’option de payer chaque service offert;
    2. un coût unitaire par service est indiqué; et
    3. le membre convient de rembourser le patient ou client pour les frais non engagés des frais en bloc.
    9

    Ne doit pas facturer des frais ni accepter un paiement d’un patient ou client pour des services déjà payés par le ministère de la Santé et des Soins de longue durée et/ou toute autre agence.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients s’attendent à ce que les pratiques commerciales soient conformes aux lois applicables et à ce que les produits, les services et les soins fournis par les TR respectent des pratiques commerciales morales, exactes et honnêtes, qui ne sont pas trompeuses.

    RESSOURCES CONNEXES
    • Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario (2012). Engagement envers l’exercice moral. Consultable au : https://ethics.crto.on.ca/fr.
    • Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario (2012). Règlement de l’Ontario 596/94 pris en application de la Loi sur les thérapeutes respiratoires – Advertising (Publicité). Consultable au : https://www.ontario.ca/laws/regulation/940596/v5 (en anglais seulement).
    • Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario (2022). Conflit d’intérêts – Lignes directrices de pratique professionnelle. Consultable au : https://conflict.crto.on.ca/fr/
    GLOSSAIRE

    De façon ponctuelle renvoie aux « actions, interventions et réponses fournies dans les délais appropriés ou nécessaires pour obtenir les meilleurs résultats cliniques possible »[1].

    Pratiques commerciales renvoient aux « méthodes, procédures, processus ou règles utilisés par une entreprise ou un RT dans le cadre de ses activités, notamment la publicité, les frais et les procédures de facturation »[2].

    Compétence renvoie à « la capacité à appliquer de façon concrète et uniforme les connaissances, les compétences, le jugement clinique et le professionnalisme nécessaires pour prodiguer des soins sûrs, efficaces et éthiques aux patients »[3].

    Patient/client renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services et à leur famille. Cette définition peut aussi comprendre le tuteur ou le mandataire spécial de la personne[4].

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. Définition adaptée du Business Dictionary. (2017). Dictionnaire en ligne. Consultable au : http://www.businessdictionary.com/definition/business-practice.html
    2. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    3. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    4. Merriam-Webster. (2016). Dictionnaire en ligne. Consultable au : http://www.merriam-webster.com/dictionary/timely

    NORME 2.

    Collaboration/collaboration interdisciplinaire

    Les thérapeutes respiratoires (TR) participent à une pratique collaborative avec les membres d’une équipe de soins de santé interdisciplinaire afin de faciliter la prestation de soins axés sur le patient/client.

    Exigences en matière de rendement

    TR :
    9
    Travaille en collaboration avec les patients/clients, les membres de l’équipe de soins de santé et les partenaires de la communauté pour établir des objectifs, favoriser la prise de décisions communes et faciliter les soins axés sur le patient/client.
    9
    Communique et interagit avec les patients/clients, les membres de l’équipe de soins de santé et les autres intervenants de façon à faire preuve de respect, de dignité et d’appréciation des différences et des opinions individuelles.
    9
    S’abstient de nuire à la réputation de tout collègue.
    9
    Interagit avec les autres membres de l’équipe de soins de santé pour obtenir de l’information, clarifier les rôles, obtenir et fournir de l’aide, le cas échéant, afin de répondre aux besoins du patient/client en matière de soins de santé.
    9
    Informe les patients/clients, les membres de l’équipe de soins de santé et les autres intervenants en ce qui concerne le rôle des TR.
    9

    Favorise la collaboration interdisciplinaire et le maintien de la confiance du public en collaborant avec les organismes de réglementation et les autres ordres professionnels dans le cadre d’enquêtes.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients peuvent s’attendre à ce que les RT collaborent avec les autres membres de l’équipe soins pour promouvoir des soins axés sur le patient/client sûrs, compétents, moraux et coordonnés.

    RESSOURCES CONNEXES
    GLOSSAIRE

    Pratique collaborative renvoie au « processus de développer et de conserver des relations interdisciplinaires efficaces avec les apprenants, les membres, les patients/familles et les collectivités afin de favoriser des résultats optimaux pour la santé. Les éléments de la collaboration comprennent le respect, la confiance, la prise de décisions communes et les partenariats »[1].

    Communiquer renvoie au « processus permettant à des personnels et à des groupes d’exprimer ou d’échanger de l’information, des idées, des émotions ou des messages de façon verbale, non verbale, écrite ou visuelle »[2].

    Les partenaires communautaires comprennent, mais sans s’y limiter, les organismes sociaux, universitaires et sanitaires régionaux, locaux et communautaires qui peuvent appuyer directement ou indirectement les soins prodigués au patient/client »[3].

    Compétent renvoie à « la capacité à appliquer de façon concrète et uniforme les connaissances, les compétences, les capacités et le jugement clinique et le professionnalisme nécessaires pour prodiguer des soins sûrs, efficaces et éthiques aux patients »[4].

    Équipe de soins de santé renvoie aux « pairs, collègues et autres professionnels de la santé (réglementés et non réglementés) »[5].

    Patient/client renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services et à leur famille. Cette définition peut également comprendre le tuteur ou le mandataire spécial de la personne »[6].

     

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. Consortium pancanadien pour l’interprofessionnalisme en santé. (2010). A National Interprofessional Competency Framework. Consultable au : http://www.cihc.ca/files/CIHC_IPCompetencies_Feb1210.pdf
    2. Adapté de Dictionary.com. (2017). Dictionnaire en ligne. Consultable au : http://www.dictionary.com/browse/communicated
    3. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    4. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    5. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf

    NORME 3.

    Communication

    Les thérapeutes respiratoires (TR) doivent utiliser des techniques de communication claires et efficaces afin de fournir des soins sûrs, compétents et, moraux au patient/client.

    Exigences en matière de rendement

    TR :
    9
    Communique l’information pertinente de façon claire et précise aux patients/clients, aux membres de l’équipe de soins de santé et aux autres de façon verbale, non verbale ou écrite.
    9
    Fournit l’information d’une façon qui reconnaît la diversité et les connaissances en santés individuelles, et facilite la compréhension par les patients/clients de l’information pertinente
    9
    Fait preuve de professionnalisme et de respect dans toutes les formes de communication (p. ex., verbale, non verbale, écrite, médias sociaux).
    9
    Utilise les technologies de communication de l’information de façon appropriée to pour offrir des soins sûrs aux patients/clients.
    9
    Utilise les techniques appropriées pour le transfert de l’information précis, sûr et ponctuel aux autres membres de l’équipe de soins de santé.
    9
    S’abstient de faire des déclarations fausses, délibérément trompeuses ou offensantes, contraires à l’intérêt du public ou à l’honneur et à la dignité de la profession, à l’oral ou à l’écrit.
    9
    Respecte les lois sur la protection de la vie privée et connaît les moments appropriés pour partager l’information, connaît l’information qui peut être partagée et sait à qui elle peut être partagée.
    9
    Documente chaque interaction avec un patient/client de façon ponctuelle, à l’aide du format le plus approprié.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients peuvent s’attendre à ce que les RT communiquent de façon claire et professionnelle lorsqu’ils prodiguent des soins.

    RESSOURCES CONNEXES
    GLOSSAIRE

    De façon appropriée signifie conformément aux exigences morales, juridiques, techniques ou cliniques de la pratique de la profession.

    Communiquer renvoie au « processus permettant à des personnels et à des groupes d’exprimer ou d’échanger de l’information, des idées, des émotions ou des messages de façon verbale, non verbale, écrite ou visuelle »[1].

    Compétent renvoie à « la capacité à appliquer de façon concrète et uniforme les connaissances, les compétences, les capacités et le jugement clinique et le professionnalisme nécessaires pour prodiguer des soins sûrs, efficaces et éthiques aux patients »[2].

    Équipe de soins de santé renvoie aux « pairs, collègues et autres professionnels de la santé (réglementés et non réglementés) »[3].

    Patient/client renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services et à leur famille. Cette définition peut également comprendre le tuteur ou le mandataire spécial de la personne[4].

    Professionnalisme renvoie « à la conduite, aux comportements et aux attitudes attendus des personnes œuvrant dans le domaine de la santé et qui sont essentiels au maintien d’un lien de confiance entre les professionnels de la santé et les patients, à la prestation de soins de qualité et à la préservation de l’intégrité de la profession »[5].

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. Adapté de Dictionary.com. (2017). Dictionnaire en ligne. Consultable au : http://www.dictionary.com/browse/communicated
    2. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    3. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    4. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    5. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2017). Conduct Counts! Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/Conduct/Conduct_Counts_02-2017.pdf
    6. Merriam-Webster. (2016). Dictionnaire en ligne. Consultable au : http://www.merriam-webster.com/dictionary/timely

    NORME 4.

    Compétence/compétence continue

    Les thérapeutes respiratoires (TR) doivent fournir des soins compétents au patient/client et s’assurer que leurs connaissances, leurs aptitudes, leurs capacités et leur jugement restent à jour de façon permanente.

    Exigences en matière de rendement

    TR :
    9
    Possède les compétences pertinentes au rôle et aux responsabilités de son domaine de pratique.
    9

    Doit absolument s’abstenir d’effectuer des activités ou des procédures pour lesquelles il ne possède pas les compétences nécessaires et qui dépassent ses connaissances, ses compétences et ses capacités de jugement ou habiletés.

    9
    Garde ses connaissances et ses aptitudes à jour, et met ses compétences à niveau en réaction au développement de nouvelles technologies et méthodes pour prodiguer les soins.
    9
    Pratique dans les limites de son champ d’activité professionnel et de son champ d’activité personnel.
    9
    Reconnaît et accepte les limites de ses compétences et cherche à obtenir des connaissances supplémentaires, des conseils ou de l’aide auprès des autres lorsque cela est approprié.
    9
    Assume la responsabilité pour son perfectionnement personnel et professionnel.
    9
    Évalue son niveau de compétence en fonction de pratiques fondées sur des données probantes, afin de déterminer ses besoins d’apprentissage et de développer des stratégies pour aborder les exigences en matière d’apprentissage.
    9
    Se conforme aux exigences réglementaires applicables pour le perfectionnement professionnel et la formation continue (p. ex., politique sur le programme de perfectionnement professionnel de l’OTRO).
    9
    Reconnaît les moments où des difficultés professionnelles ou personnelles influencent sa capacité à prodiguer des soins sûrs et compétents et obtient l’aide appropriée
    9

    S’abstient d’exercer la profession si ses capacités sont diminuées par une substance, une maladie ou une autre condition alors que le membre sait ou devrait savoir que ses capacités sont diminuées.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients peuvent s’attendre à ce que les RT prodiguent des soins compétents en tout temps.

    RESSOURCES CONNEXES
    GLOSSAIRE
    Approprié signifie conformément aux exigences morales, juridiques, techniques ou cliniques de la pratique de la profession.

    Compétent renvoie au fait de « posséder les connaissances, les compétences, les capacités et le jugement nécessaires afin d’exercer la profession de façon sûre, efficace et morale, et de mettre ces connaissances, ces compétences, ces capacités et ce jugement en pratique afin d’assurer des résultats sûrs, efficaces et moraux pour le patient ou le client ».[1]

    Fondé sur des données probantes signifie une « pratique qui est fondée sur des stratégies couronnées de succès qui améliorent les résultats pour le client et qui sont tirées d’une combinaison de différentes sources de données, y compris le point de vue du client, la recherche, les lignes directrices nationales, les politiques, les déclarations consensuelles, les opinions d’experts et les données sur l’amélioration de la qualité ».[2]

    Patient/client renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services et à leur famille. Cette définition peut également comprendre le tuteur ou le mandataire spécial de la personne.[3]

    Champ d’activité personnel renvoie à ce qui est souvent « un sous-ensemble du champ d’activité général d’une profession (champ d’activité professionnel)… Le champ d’activité personnel d’un membre repose sur l’éducation qu’il a reçue, mais il évolue habituellement au fil du temps selon le milieu de pratique, l’expérience clinique et les compétences démontrées ».[4]

    Champ d’activité professionnel renvoie à toutes les compétences qu’un TR est supposé avoir obtenu lors de l’entrée en pratique, et il est décrit dans le Référentiel national des compétences.[5]

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    2. L’Ordre des infirmières et infirmiers de l’Ontario. (2014). Entry to Practice Competencies. Consultable au : http://www.cno.org/globalassets/docs/reg/41042_entrypracrpn.pdf
    3. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    4. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2016). Champ d’activité et maintien de la compétence Communiqué. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/Communiques/Scope_of_Practice.pdf
    5. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2016). Champ d’activité et maintien de la compétence, Communiqué. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/Communiques/Scope_of_Practice.pdf

    NORME 5.

    Conflit d’intérêts

    Les thérapeutes respiratoires (TR) doivent prévenir, éviter et, lorsqu’il est impossible de prévenir ou d’éviter, gérer tout conflit d’intérêts réel, potentiel ou apparent.

    Exigences en matière de rendement

    TR :
    9
    Détermine et évite de participer à ce qui, selon une personne raisonnable, comporte un conflit d’intérêts réel, potentiel ou apparent. Les situations de conflits d’intérêts comprennent, mais sans s’y limiter :

    1. offrir des avantages à une personne ou recevoir des avantages dans le but de provoquer la recommandation d’un patient/client; les recommandations doivent être fondées sur les besoins du patient/client;
    2. influencer le choix des patients/clients concernant les options ou les fournisseurs de services pour son profit personnel;
    3. prodiguer des soins aux personnes avec qui il entretient une relation personnelle (p. ex., membres de la famille).
    9
    Dans les cas où le conflit d’intérêts ne peut pas être évité (p. ex., collectivités rurales, pratique spécialisée), gère le conflit en effectuant une divulgation complète aux patients/clients et aux autres, et s’assure que les discussions et les stratégies de gestion sont documentées.
    9
    Informe les patients/clients de la possibilité de choisir un autre fournisseur de services ou de produits (et, le cas échéant, fournit le nom d’au moins un fournisseur de services ou de produits comparables), et indique aux patients/clients que les services, les produits ou les soins de santé fournis ne seront pas influencés négativement par leur décision de choisir un autre fournisseur ou produit.
    9
    Respecte les règlements sur les conflits d’intérêts de l’OTRO.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients peuvent s’attendre à ce que les RT fassent primer les intérêts du patient/client, et que tout conflit d’intérêts réel, potentiel ou apparent soit évité, et abordé, le cas échéant.

    RESSOURCES CONNEXES
    GLOSSAIRE
    Les conflits d’intérêts surviennent « quand un thérapeute respiratoire se trouve dans une situation où sa relation avec un patient ou un client peut être compromise, ou être perçue comme étant compromise, par une relation personnelle ou un avantage. Un conflit d’intérêts peut être réel, potentiel ou apparent ».[1]

    Patient/client renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services et à leur famille. Cette définition peut également comprendre le tuteur ou le mandataire spécial de la personne.[2]

    Personne raisonnable signifie « une personne hypothétique dans la société qui fait preuve de diligence, de compétence et de jugement dans la moyenne dans son comportement et qui sert de comparaison pour déterminer la responsabilité »[3] ou « un individu neutre et informé »[4]

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2014). Conflit d’intérêts. Lignes directrices de pratique. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/PPG/conflict_of_interest_fr.pdf
    2. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    3. The Free Dictionary. (2017). Dictionnaire en ligne. Consultable au : http://legal-dictionary.thefreedictionary.com/Reasonable+Person
    4. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2014). Conflit d’intérêts. Lignes directrices de pratique. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/PPG/conflict_of_interest_fr.pdf

    NORME 6.

    Consentement

    Les thérapeutes respiratoires (TR) doivent, avant le commencement des soins au patient/client, confirmer que le consentement éclairé volontaire a été obtenu de la part du patient/client conformément à l’ensemble des exigences juridiques et réglementaires pertinentes concernant le consentement, la capacité et les mandataires spéciaux.

    Exigences en matière de rendement

    TR :
    9
    Doit s’assurer qu’un mécanisme est en place pour obtenir le consentement éclairé volontaire pour les soins, le traitement et la participation à la recherche.
    9
    Communique avec les patients/clients pour leur expliquer le ou les traitements proposés et les aider à comprendre les avantages, les risques et les autres choix de traitement possibles, ainsi que les conséquences de la non-participation aux soins proposés.
    9
    Communicate with patients/clients to explain the proposed treatment(s) and facilitate their understanding of the benefits, risks, possible treatment alternatives, and consequences of not participating in the proposed care.
    9
    Respecte toujours le droit des patients/clients de poser des questions, de refuser un traitement ou de se retirer des soins.
    9
    Obtient le consentement des patients/clients aux soins proposés et continus, ou au retrait des soins, et documente en conséquence.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients peuvent s’attendre à ce que le RT confirme que le consentement éclairé a été obtenu pour les soins proposés et à ce que les patients/clients aient le droit de poser des questions, de refuser un traitement ou de se retirer des soins en tout temps.

    RESSOURCES CONNEXES
    GLOSSAIRE
    Capable signifie « mentalement capable; une personne est réputée capable si elle comprend les renseignements relatifs à sa prise de décision concernant le traitement et peut évaluer les conséquences raisonnables prévisibles d’une décision ou de l’absence décision ».[1]
    Communiquer renvoie au fait « d’exprimer ou d’échanger des idées, des sentiments, de l’information… par voie écrite, orale, etc.; d’échanger des idées, des sentiments ou de l’information facilement ou efficacement ». [2] Sous-entend une communication bidirectionnelle entre le destinateur et le destinataire comprenant l’écoute active et la réception.
    Incapable/incapacité signifie « une personne qui reçoit un diagnostic de maladie mentale, sénile, ou qui souffre d’un autre handicap qui l’empêche de gérer ses propres affaires… un gardien est désigné pour gérer les biens et les affaires personnelles de la personne ».[3]
    Consentement éclairé signifie que le patient/client doit recevoir et comprendre l’information concernant le traitement. Le consentement peut être implicite ou explicite Le consentement implicite peut être déduit par les actions du patient/client. Il peut être conclu qu’il y a consentement implicite dans les cas où le thérapeute respiratoire procède à une intervention peu risquée à laquelle le patient ou le client a déjà consenti, et si les gestes de ce dernier permettent de sous-entendre qu’il y a consenti. Le consentement explicite est plus officiel et peut être écrit ou oral.[4]
    Soins au patient/client signifie tous les services fournis par le thérapeute respiratoire, y compris, mais sans s’y limiter, les interventions en matière d’évaluation, de traitement et de formation.
    Patient/client renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services et à leur famille. Cette définition peut également comprendre le tuteur ou le mandataire spécial de la personne.[5]
    Mandataire spécial signifie une « personne qui peut donner ou refuser son consentement au nom du patient/client frappé d’incapacité (p. ex., gardien, procuration pour soins personnels, conjoint, partenaire) ».[6]
     

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2014). Responsabilités en vertu de la législation en matière de consentement. Lignes directrices de pratique. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/PPG/UnderConsent_fr.pdf
    2. Adapté de Dictionary.com. (2017). Dictionnaire en ligne. Consultable au : http://www.dictionary.com/browse/communicated
    3. The Free Dictionary. (2017). Dictionnaire en ligne. Consultable au : http://legal-dictionary.thefreedictionary.com/Mental+Incompetency
    4. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2014). Responsabilités en vertu de la législation en matière de consentement. Lignes directrices de pratique. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/PPG/UnderConsent_fr.pdf
    5. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). ent envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    6. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2014). Conflit d’intérêts. Lignes directrices de pratique. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/PPG/conflict_of_interest_fr.pdf

    NORME 7.

    Gestion de la documentation et de l’information

    Les thérapeutes respiratoires (TR) doivent conserver une documentation complète, claire, ponctuelle, objective et exacte afin d’assurer la continuité, la qualité, et la sécurité des soins au patient/client.

    Exigences en matière de rendement

    TR :
    9
    Documente tous les contacts avec le patient/client de façon ponctuelle dans le dossier de santé du patient/client dans la forme et la manière exigées par l’ordre professionnel et l’employeur.
    9
    Effectue de façon appropriée des entrées détaillées, exactes, lisibles et claires dans le dossier de santé du patient/client (p. ex., évaluations initiales, consentement éclairé, état, interventions et réponses, et plans de suivi/congé).
    9
    Inclut la date, l’heure et la signature identifiable (p. ex., écrite, électronique) avec la désignation professionnelle/le titre professionnel protégé sur tous les documents dans le dossier de santé du patient/client.
    9
    Protège la confidentialité et le caractère privé de toutes les formes de documents du patient/client conformément aux exigences juridiques et réglementaires, et aux exigences de l’employeur.
    9
    Consulte les renseignements personnels du patient/client uniquement selon ce qui est nécessaire pour prodiguer les soins.
    9
    Transporte et stocke les renseignements du patient/client de façon sûre et sécuritaire.
    9
    Se conforme aux exigences juridiques et réglementaires, et aux exigences de l’employeur, en lien avec la conservation et la destruction des dossiers.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients peuvent s’attendre à ce que le RT garde des dossiers complets, clairs, ponctuels, objectifs et exacts sur les soins prodigués et à ce qu’il protège leur vie privée est leur confidentialité.

    RESSOURCES CONNEXES
    GLOSSAIRE
    De façon appropriée signifie conformément aux exigences morales, juridiques, techniques ou cliniques de la pratique de la profession.

    Consentement éclairé signifie que le patient/client doit recevoir et comprendre l’information concernant le traitement. Le consentement peut être implicite ou explicite Le consentement implicite peut être déduit par les actions du patient/client. Il peut être conclu qu’il y a consentement implicite dans les cas où le thérapeute respiratoire procède à une intervention peu risquée à laquelle le patient ou le client a déjà consenti, et si les gestes de ce dernier permettent de sous-entendre qu’il y a consenti. Le consentement explicite est plus officiel et peut être écrit ou oral.[1]

    Patient/client renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services et à leur famille. Cette définition peut également comprendre le tuteur ou le mandataire spécial de la personne.[2]

    De façon ponctuelle signifie « survenir au bon moment ou au moment le plus utile : ne pas survenir trop tard ».[3]

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2014). Responsabilités en vertu de la législation en matière de consentement. Lignes directrices de pratique. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/PPG/UnderConsent_fr.pdf
    2. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    3. Merriam-Webster. (2016). Dictionnaire en ligne. Consultable au : http://www.merriam-webster.com/dictionary/timely

    NORME 8.

    Pratique fondée sur des données probantes

    Les thérapeutes respiratoires (TR) intègrent une approche fondée sur des données probantes dans tous les aspects des soins du patient/client.

    Exigences en matière de rendement

    TR :
    9
    Utilise les données probantes actuelles liées aux soins prodigués au patient/client.
    9
    Évalue les données probantes actuelles à l’aide de sa pensée critique et de son jugement professionnel pour déterminer la pertinence des soins du patient/client.
    9
    Inclut les données probantes pertinentes dans le processus décisionnel lié aux soins du patient.
    9
    Fait la promotion de l’intégration des données probantes, des connaissances, des pratiques exemplaires et des lignes directrices de pratique clinique actuelles dans sa pratique clinique.
    9
    Évalue les répercussions de ses interventions cliniques sur les soins du patient/client et apporte les ajustements nécessaires.
    9

    S’abstient de faire une déclaration au sujet d’un remède, d’un traitement, d’un appareil ou d’une intervention pour lequel il n’existe aucune donnée scientifique ou fait empirique.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients peuvent s’attendre à ce que les soins qu’ils reçoivent du RT s’appuient sur un processus décisionnel fondé sur l’information et les recherches actuelles.

    RESSOURCES CONNEXES
    GLOSSAIRE
    Fondé sur des données probantes signifie une « pratique qui est fondée sur des stratégies couronnées de succès qui améliorent les résultats pour le client et qui sont tirées d’une combinaison de différentes sources de données, y compris le point de vue du client, la recherche, les lignes directrices nationales, les politiques, les déclarations consensuelles, les opinions d’experts et les données sur l’amélioration de la qualité ».[1]

    Patient/client renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services et à leur famille. Cette définition peut également comprendre le tuteur ou le mandataire spécial de la personne.[2]

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. L’Ordre des infirmières et infirmiers de l’Ontario. (2014). Entry to Practice Competencies. Consultable au : http://www.cno.org/globalassets/docs/reg/41042_entrypracrpn.pdf
    2. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf

    NORME 9.

    Prévention et lutte contre les infections

    Les thérapeutes respiratoires (TR) doivent appliquer les mesures de prévention et de lutte contre les infections appropriées pour protéger les patients/clients, les membres de l’équipe de soins de santé et se protéger eux-mêmes, conformément aux lignes directrices provinciales, aux exigences réglementaires et aux politiques de l’employeur.

    Exigences en matière de rendement

    TR :
    9
    Respecte les pratiques systématiques dans tous les contextes et utilise des précautions supplémentaires, le cas échéant.
    9
    Utilise un équipement qui a été nettoyé, désinfecté ou stérilisé de façon appropriée.
    9
    To the best of their knowledge, uses equipment that has been appropriately cleaned, disinfected, and/or sterilized.
    9
    Transporte et jette les fournitures et l’équipement dans le respect des normes actuelles en matière de prévention et de lutte contre les infections.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients peuvent s’attendre à ce que les RT prennent les mesures appropriées de prévention et de lutte contre les infections lorsqu’ils prodiguent des soins.

    RESSOURCES CONNEXES
    GLOSSAIRE
    Approprié signifie conformément aux exigences morales, juridiques, techniques ou cliniques de la pratique de la profession.

    Équipe de soins de santé renvoie aux « pairs, collègues et autres professionnels de la santé (réglementés et non réglementés) ».[1]

    Patients/clients renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services et à leur famille. Cette définition peut également comprendre le tuteur ou le mandataire spécial de la personne.[2]

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    2. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf

    NORME 10.

    Évaluation du patient/client et procédures thérapeutiques

    Les thérapeutes respiratoires (TR) doivent évaluer les patients/clients, analyser les constatations pour établir les priorités et les objectifs, et mettre en place et suivre les réponses aux procédures thérapeutiques afin de prodiguer des soins axés sur le patient/client sûrs, compétents et moraux.

    Exigences en matière de rendement

    TR :
    9
    Traite tous les patients/clients avec sensibilité et compassion, en tenant compte de leurs besoins et objectifs uniques lorsqu’il prodigue des soins.
    9
    Respecte l’autonomie des clients en ce qui concerne la prise de décisions en lien avec leurs propres soins, notamment leur droit de refuser un traitement ou de s’en retirer en tout temps.
    9
    Utilise ses connaissances, ses aptitudes, sa pensée critique et son jugement professionnel pour :

    • appliquer les procédures d’évaluation pour évaluer l’état des patients/clients;
    • déterminer les priorités du patient/client, établir ses objectifs, élaborer et mettre en place un plan de soins de procédures thérapeutiques appropriées;
    • mettre en place les procédures thérapeutiques de façon sécuritaire;
    • suivre les résultats des patients/clients pour évaluer l’efficacité des procédures thérapeutiques et ajuster les interventions en conséquence.
    9
    Met en place des plans de congé pour coordonner les soins requis et favoriser la sécurité du patient/client.
    9
    Informe, discute et documente les discussions avec le membre approprié de l’équipe de soins de santé s’il a le sentiment que l’évaluation ou la procédure thérapeutique commandée est inappropriée pour ce patient/client.
    9
    Refuse et prend les mesures nécessaires s’il détermine qu’une procédure n’est pas dans l’intérêt supérieur du patient/client.
    9
    Met en place des mesures de soutien immédiates et informe les membres de l’équipe de soins de santé concernés si l’état du patient/client se détériore.
    9
    Fournit des soins, y compris des produits et des services, à tous les patients/clients, sans discrimination pour quelque motif que ce soit, et respecte les droits et la dignité de toutes les personnes.
    9

    S’abstient de recommander, de délivrer ou de vendre des gaz ou de l’équipement médical à des fins inappropriées.

    9

    Doit absolument s’abstenir d’administrer des médicaments à des fins inappropriées.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients peuvent s’attendre à être traités avec sensibilité et respect, et à ce que les TR appliquent de façon compétente les évaluations et les procédures thérapeutiques afin de prodiguer des soins axés sur le patient/client sûrs et moraux.

    RESSOURCES CONNEXES


     

    GLOSSAIRE
    Approprié signifie conformément aux exigences morales, juridiques, techniques ou cliniques de la pratique de la profession.

    Compétent renvoie au fait de « posséder les connaissances, les compétences, les capacités et le jugement nécessaires afin d’exercer la profession de façon sûre, efficace et morale, et de mettre ces connaissances, ces compétences, ces capacités et ce jugement en pratique afin d’assurer des résultats sûrs, efficaces et moraux pour le patient ou le client ».[1]

    Équipe de soins de santé renvoie aux « pairs, collègues et autres professionnels de la santé (réglementés et non réglementés) ».[2]

    Patients/clients renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services et à leur famille. Cette définition peut également comprendre le tuteur ou le mandataire spécial de la personne.[3]

    Professionnel (ou conduite professionnelle) est un terme souvent utilisé pour décrire les comportements qui sont attendus des personnes qui occupent un certain rôle dans la société. Habituellement, un « professionnel » est une personne qui a obtenu des compétences reconnues comme nécessitant une formation particulière et intensive, et qui applique ces compétences dans un rôle qui touche les autres (p. ex., ingénieur, avocat, TR, médecin, etc.). Les professionnels sont souvent tenus de respecter des normes morales, éthiques et juridiques en raison de cet impact.[4]

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    2. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    3. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    4. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2017). Conduct Counts! Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/Conduct/Conduct_Counts_02-2017.pdf

    NORME 11.

    Vie privée/confidentialité

    Les thérapeutes respiratoires (TR) doivent protéger la vie privée et la confidentialité des patients/clients, conformément à l’ensemble des exigences applicables de la loi, des règlements et de l’employeur.

    Exigences en matière de rendement

    TR :
    9
    Consulte les renseignements personnels du patient/client uniquement selon ce qui est nécessaire pour prodiguer les soins.
    9
    Partage les renseignements du patient/client avec les autres membres de l’équipe de soins de santé uniquement lorsque cela est nécessaire pour la prestation de soins et les activités d’amélioration de la qualité, en obtenant le consentement du patient/client lorsqu’il est requis.
    9
    Prend des précautions pour s’assurer que les conversations et le partage des renseignements par d’autres médias (p. ex., médias sociaux, enregistrements audiovisuels) concernant les patients/clients ne sont pas accessibles aux autres et que les renseignements du patient/client ne sont pas partagés avec les personnes qui ne participent pas directement aux soins.
    9
    Protège les renseignements personnels du patient/client contre le vol, la perte ou l’accès ou la divulgation non autorisé (p. ex., mots de passe, cryptage, systèmes pour la sauvegarde et le stockage, et processus pour partager/transférer les renseignements).
    9
    Assure la protection de la vie privée et la confidentialité des renseignements personnels sur la santé du patient/client sauf lorsque le partage des renseignements :

    1. est effectué avec le consentement éclairé du patient/client;
    2. est exigé par la loi (p. ex., dans le cadre d’une enquête ou pour signaler des soupçons de maltraitance d’un enfant);
    3. pour divulguer un risque de tort comme il est autorisé en vertu des lois applicables concernant la protection des renseignements personnels sur la santé.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients peuvent s’attendre à ce que les RT protègent leur droit à la vie privée et à la confidentialité.

    RESSOURCES CONNEXES

     

    GLOSSAIRE
    Équipe de soins de santé renvoie aux « pairs, collègues et autres professionnels de la santé (réglementés et non réglementés) ». [1]

    Patient/client renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services et à leur famille. Cette définition peut également comprendre le tuteur ou le mandataire spécial de la personne.[2]

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    2. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf

    NORME 12.

    Limites professionnelles/relations thérapeutiques et professionnelles

    Les thérapeutes respiratoires (TR) doivent agir de façon honnête et intègre, et respecter les limites professionnelles avec les patients/clients, les membres de l’équipe de soins de santé, les étudiants et les autres.

    Exigences en matière de rendement

    TR :
    9

    Doit absolument s’abstenir de maltraiter un patient /client de façon verbale, émotionnelle, psychologique, électronique, physique ou sexuelle ou profiter d’un patient/client en raison de sa position de membre.

    9

    Doit absolument s’abstenir de maltraiter une personne qui n’est pas un patient/client avec qui le membre a une relation professionnelle ou par rapport à qui le membre est en position d’autorité ou de confiance.

    9
    Reconnaît les répercussions du déséquilibre du pouvoir sur les relations thérapeutiques et professionnelles, et fait preuve d’intégrité dans toutes les interactions, notamment en s’abstenant de développer des relations personnelles lorsque les limites professionnelles pourraient être compromises.
    9
    Ne doit pas faire de commentaires, se placer dans des situations ou adopter un comportement qui pourrait être interprété comme agressif, harcelant, discriminatoire, irrespectueux ou de nature sexuelle (p. ex., gestes suggestifs ou provocants) et doit prendre des mesures pour empêcher des comportements semblables chez les autres en les signalant aux autorités appropriées.
    9
    S’abstient de nuire à la réputation de tout collègue.
    9
    Communique clairement avec les patients/clients pour expliquer les procédures d’évaluation et thérapeutiques qui pourraient être interprétées comme compromettant les limites professionnelles (p. ex., toucher, positionnement) et obtient un consentement éclairé volontaire continu.
    9
    Communique par voie électronique et les médias sociaux d’une façon qui respecte les relations thérapeutiques et professionnelles.
    9
    Comprend les effets et les répercussions des mauvais traitements envers les patients/clients et intègre les principes de pratique sensible dans les soins.
    9
    Traite tous les patients/clients de façon équitable, peu importe l’âge, l’ethnie, la religion, le genre, le type corporel, l’orientation sexuelle, l’identité de genre, l’état matrimonial, le type de maladie ou le niveau de capacité physique ou cognitive.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients peuvent s’attendre à ce que les RT les traitent avec intégrité tout en respectant les limites professionnelles.

    RESSOURCES CONNEXES
    GLOSSAIRE
    Mauvais traitement signifie « traiter les autres de façon dommageable, injurieuse ou offensante ».[1]

    Communiquer renvoie au fait « d’exprimer ou d’échanger des idées, des sentiments, de l’information… par voie écrite, orale, etc.; d’échanger des idées, des sentiments ou de l’information facilement ou efficacement ».[2] Sous-entend une communication bidirectionnelle entre le destinateur et le destinataire comprenant l’écoute active et la réception.

    Équipe de soins de santé renvoie aux « pairs, collègues et autres professionnels de la santé (réglementés et non réglementés) ».[3]

    Consentement éclairé signifie que le patient/client doit recevoir et comprendre l’information concernant le traitement. Le consentement peut être implicite ou explicite Le consentement implicite peut être déduit par les actions du patient/client. Il peut être conclu qu’il y a consentement implicite dans les cas où le thérapeute respiratoire procède à une intervention peu risquée à laquelle le patient ou le client a déjà consenti, et si les gestes de ce dernier permettent de sous-entendre qu’il y a consenti. Le consentement explicite est plus officiel et peut être écrit ou oral.[4]

    Patients/clients renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services et à leur famille. Cette définition peut également comprendre le tuteur ou le mandataire spécial de la personne.[5]

    Les limites professionnelles établissent les limites concernant les relations entre les patients/clients, les fournisseurs de soins de santé, les étudiants et les autres, afin d’assurer la prestation de soins axés sur le patient/client sûrs et moraux. Les limites professionnelles sont caractérisées par des interactions respectueuses et morales, et des relations de confiance avec les patients/clients, exemptes de mauvais traitements, de mauvais traitements d’ordre sexuel, d’agression sexuelle et de harcèlement sexuel.[6]

    Les relations professionnelles signifient « les liens/interactions des RT avec les fournisseurs de services, les étudiants et les autres ».[6]

    Pratique sensible signifie l’application des principes suivants : faire preuve de respect, prendre le temps, établir de bons rapports, partager l’information, partager le contrôle, respecter les limites, favoriser un apprentissage mutuel, comprendre la guérison non linéaire, démontrer une connaissance et une conscience de la violence interpersonnelle.[7]

    Les relations thérapeutiques signifient « les liens/interactions des RT avec leurs patients/clients ».[8]

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2014). Prévention des mauvais traitements infligés aux patients ou aux clients. Lignes directrices de pratique Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/PPG/Abuse_fr.pdf
    2. Adapté de Dictionary.com. (2017). Dictionnaire en ligne. Consultable au : http://www.dictionary.com/browse/communicated
    3. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    4. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2014). Responsabilités en vertu de la législation en matière de consentement. Lignes directrices de pratique. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/PPG/UnderConsent_fr.pdf
    5. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    6. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2014) Prévention des mauvais traitements infligés aux patients ou aux clients. Lignes directrices de pratique. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/PPG/Abuse_fr.pdf
    7. Adapté de Agence de santé publique du Canada. (2009). Manuel de pratique sensible à l’intention des professionnels de la santé : leçons tirées des personnes qui ont été victimes de violence sexuelle durant l’enfance. Consultable au : http://www.integration.samhsa.gov/clinical-practice/handbook-sensitivve-practices4healthcare.pdf
    8. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2014). Prévention des mauvais traitements infligés aux patients ou aux clients. Lignes directrices de pratique. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/PPG/Abuse_fr.pdf

    NORME 13.

    Responsabilités professionnelles

    Les thérapeutes respiratoires (TR) doivent s’assurer que leur pratique professionnelle est conforme à l’ensemble des exigences réglementaires applicables.

    Exigences en matière de rendement

    Responsabilités envers l’OTRO

    TR :

    9
    Conserve une inscription et un permis d’exercice réglementaires de l’OTRO à jour.
    9
    Assume les responsabilités et les obligations redditionnelles pour ses propres actions et décisions.
    9
    Signale par lui-même tout renseignement nécessaire dans les 30 jours de la date d’entrée en vigueur du changement afin de conserver une inscription/un permis d’exercice professionnel, ce qui comprend (mais sans s’y limiter), aviser l’OTRO de tout changement de ses renseignements personnels, d’emploi ou d’inscription professionnelle et de conduite professionnelle.
    9

    Signale lui-même à l’OTRO, conformément aux exigences réglementaires, les éléments suivants :

    1. infractions,
    2. constatations/procédures de négligence professionnelle ou de faute professionnelle, et information concernant l’inscription et la conduite professionnelles.
    3. Tout événement, toute circonstance, toute condition ou toute affaire non divulgué selon les critères ci-dessus qui est pertinent pour la compétence, la conduite ou la capacité physique ou mentale du membre qui pourrait influencer la capacité ou la qualification du membre à pratiquer en tant que thérapeute respiratoire.
    9
    Toute personne agissant à titre d’employeur, doit signaler à l’OTRO, conformément aux exigences réglementaires, les éléments suivants :

    1. chaque fois que, pour toute faute professionnelle, incompétence ou incapacité, elle congédie ou suspend un membre, ou impose des restrictions à son emploi;
    2. lorsqu’elle a des raisons de soupçonner qu’un membre est incompétent ou incapable, a fait subir des mauvais traitements d’ordre sexuel à un patient/client ou commis une faute professionnelle.
    9
    S’assure d’avoir une protection d’assurance de responsabilité personnelle et professionnelle conformément à la politique de l’OTRO.
    9

    Doit absolument respecter et doit maintenir les normes de pratique de la profession et les normes publiées de l’OTRO.

    9
    Pratique dans le cadre des modalités, conditions et limites de son certificat d’inscription.
    9

    Ne doit pas contrevenir, par un geste ou une omission, aux modalités ou restrictions imposées sur le certificat d’inscription du membre.

    9
    Assume la responsabilité de sa propre compétence continue individuelle et participe au programme de perfectionnement professionnel/formation continue de l’OTRO.
    9
    Est tenu de payer tous les frais établis par l’OTRO pour les programmes et les cours de recyclage.
    9
    S’assure que tous les documents ou dossiers utilisés dans ses fonctions professionnelles (p. ex., dossiers de patient/client, cartes professionnelles) comprennent son nom et son titre professionnel complet (p. ex., thérapeute respiratoire agréé), ou sa désignation professionnelle (p. ex., RRT).
    9
    Coopère aux enquêtes ou aux demandes de renseignements de l’OTRO sur la conduite professionnelle, les compétences ou les capacités de tout membre d’une profession de la santé réglementée.
    Responsabilités envers la profession et le public

    TR :

    9
    Respecte l’ensemble des lois provinciales et fédérales actuelles sur la protection des patients/clients, des membres de l’équipe de soins de santé, du public général et de l’environnement.
    9
    Signale ce qui suit aux autorités appropriées :

      1. mauvais traitement d’ordre sexuel envers un patient/client, un étudiant ou un autre membre de l’équipe de soins de santé;
      2. mauvais traitement verbal, psychologique ou physique envers un patient/client, un étudiant ou un autre membre de l’équipe de soins de santé, ou :
      3. prendre avantage d’un patient/client ou d’un étudiant en raison de la place du membre dans la relation.
    9
    Assume les obligations redditionnelles et les responsabilités concernant le respect des exigences juridiques et morales de la profession (p. ex., obtenir des ordonnances valides).
    9
    Fait preuve d’intégrité, d’objectivité et de compassion dans ses relations avec les patients/clients, les membres de l’équipe de soins de santé, les étudiants et les autres.
    9
    Fournit des soins sans discrimination pour quelque motif que ce soit, dans le respect des droits et de la dignité de toutes les personnes.
    9
    Se présente aux patients/clients et aux autres membres de l’équipe de soins de santé en indiquant son nom et son titre professionnel.
    9

    Doit, sur demande, fournir le numéro de son certificat d’inscription de l’OTRO dans le cadre de sa profession.

    9
    Est responsable d’informer les autres membres de l’équipe de soins de santé, y compris les étudiants, au sujet de la santé respiratoire et du rôle des TR.
    9

    Signale aux autorités concernées toute pratique non sécuritaire, conduite non professionnelle ou non éthique, ou incapacité des autres membres de l’équipe de soins de santé.

    9
    Fait la promotion des améliorations qui permettront d’améliorer les soins aux patients/clients, notamment en participant aux programmes d’amélioration de la qualité.
    9

    Doit absolument fournir des renseignements sur l’OTRO sur demande, ou en faciliter l’accès.

    9
    Participe aux activités de recherche de façon appropriée.
    9
    Se comporte de façon professionnelle afin de donner une image positive de la thérapie respiratoire à la collectivité.
    9
    Aide toute personne qui a besoin de soins de santé urgents.
    9

    Ne doit absolument pas mettre fin, sans motif raisonnable, à des services nécessaires, sauf

    1. Si le patient ou client demande l’interruption des services,
    2. Si d’autres services sont arrangés, ou
    3. Si on donne au patient/client une chance raisonnable d’arranger d’autres services.
    9

    Doit absolument s’abstenir d’interrompre, sans motif raisonnable, les services professionnels nécessaires, sauf

    1. S’il y a des restrictions sur la durée des services imposées par une agence,
    2. S’il y a des critères de congé imposés par une agence ou
    3. Si le membre a des motifs raisonnables de croire qu’il ou elle a subi de mauvais traitements verbaux, émotionnels, psychologiques, électroniques, physiques ou sexuels par un patient/client et que des mesures raisonnables ont été prises pour arranger d’autres services.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients peuvent s’attendre à recevoir des soins de la part d’un TR agréé qui respecte toutes les exigences applicables des lois, des règlements et de l’employeur, et à ce que le TR participe à des activités pour améliorer la qualité des soins prodigués. p>

    RESSOURCES CONNEXES
    GLOSSAIRE
    Approprié signifie conformément aux exigences morales, juridiques, techniques ou cliniques de la pratique de la profession.

    Équipe de soins de santé renvoie aux « pairs, collègues et autres professionnels de la santé (réglementés et non réglementés) ».[1]

    Infraction(s) signifie toute violation d’un statut ou d’une loi (p. ex., Code criminel du Canada) comme il est déterminé par un tribunal. Les membres sont tenus de signaler toute accusation ou tout verdict de culpabilité pour des infractions pertinentes pour leur qualification à la pratique.[2]

    Patient/client renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services et à leur famille. Cette définition peut également comprendre le tuteur ou le mandataire spécial de la personne.[3]

    Professionnel (ou conduite professionnelle) est un terme souvent utilisé pour décrire les comportements qui sont attendus des personnes qui occupent un certain rôle dans la société. Habituellement, un « professionnel » est une personne qui a obtenu des compétences reconnues comme nécessitant une formation particulière et intensive, et qui applique ces compétences dans un rôle qui touche les autres (p. ex., ingénieur, avocat, TR, médecin, etc.). Les professionnels sont souvent tenus de respecter des normes morales, éthiques et juridiques en raison de cet impact.[4]

    Amélioration de la qualité signifie « une approche systématique pour apporter des changements qui mènent à de meilleurs résultats pour les patients (santé), un meilleur rendement du système (soins) et à un meilleur perfectionnement professionnel. Elle s’inspire des efforts combinés et continus de tous les intervenants — professionnels des soins de santé, patients et leur famille, chercheurs, planificateurs et éducateurs — pour apporter des améliorations meilleures et durables ».[5]

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    2. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2016). Statut 24-2016 35.01.m. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/Bylaws/bylaws.pdf
    3. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    4. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2017). Conduct Counts! Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/Conduct/Conduct_Counts_02-2017.pdf
    5. Qualité des services de santé Ontario. (2015). Qu’est-ce que l’amélioration de la qualité? Consultable au : http://www.hqontario.ca/Am%C3%A9lioration-de-la-qualit%C3%A9

    NORME 14.

    Gestion de la sécurité et des risques

    Les thérapeutes respiratoires (TR) contribuent à une culture de sécurité pour les patients/clients, les membres de l’équipe de soins de santé et les autres, et respecte les processus de gestion des risques.

    Exigences en matière de rendement

    TR :
    9
    Planifie, met en place et évalue les mesures préventives, le cas échéant
    9
    Plan, implement, and evaluate preventive measures whenever possible.
    9
    Gère immédiatement les risques pour la sécurité des patients/clients, des membres de l’équipe de soins de santé et des autres, et réagit efficacement pour éliminer ou atténuer les dangers.
    9
    Divulgue de façon franche et complète tous les incidents de sécurité des patients conformément aux lois pertinentes et aux politiques de l’employeur.
    9
    Signale les incidents à l’aide des processus appropriés et établis.
    9

    Participe à une analyse ponctuelle des événements de risque et à une pratique réflexive pour prévenir la récurrence.

    9
    Ensure appropriate processes are in place for the proper maintenance and cleaning/disinfection/sterilization of equipment.
    9
    Surveille l’équipement avant et pendant l’utilisation, notamment, mais sans s’y limiter :

    1. activation des alarmes appropriées;
    2. fonctionnement et application appropriés;
    3. réaction des patients/clients à la technologie appliquée.
    9
    Exécute les procédures conformément à l’ensemble des exigences applicables de la loi, des règlements, de l’employeur et du fabricant
    9
    Gère et élimine les substances et les matières dangereuses (p. ex., matières infectieuses, gaz médicaux, et liquides) de façon sécuritaire conformément aux pratiques exemplaires et aux protocoles établis (p. ex., SIMDUT).
    9
    Utilise des mesures préventives pour diminuer/éliminer les dangers et maximiser la santé et la sécurité pour lui-même, les patients/clients, les membres de l’équipe de soins de santé et les autres (p. ex., protocoles et politiques liés à la santé et la sécurité au travail, et au bien-être général).
    9
    Participe à des programmes de formation sur la sécurité (p. ex., préparation aux situations d’urgence), aux vérifications de sécurité et aux activités de gestion des risques, conformément aux exigences des lois, des règlements et de l’employeur.
    9
    Collabore et communique efficacement avec les autres membres de l’équipe de soins de santé afin de maximiser la sécurité du patient/client et la qualité des soins.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients peuvent s’attendre à ce que les RT prodiguent des soins sécuritaires.

    RESSOURCES CONNEXES
    GLOSSAIRE

    Communiquer renvoie au « processus permettant à des personnels et à des groupes d’exprimer ou d’échanger de l’information, des idées, des émotions ou des messages de façon verbale, non verbale, écrite ou visuelle »[1].

    Équipe de soins de santé renvoie aux « pairs, collègues et autres professionnels de la santé (réglementés et non réglementés) »[2].

    Incident de sécurité des patients signifie un événement ou une circonstance ayant pu causer, ou ayant bel et bien causé, un préjudice inutile à un patient[3].

    Patient/client renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services, à leur tuteur ou mandataire spécial et à leur famille[4].

    De façon ponctuelle renvoie aux « actions, interventions et réponses fournies dans les délais appropriés ou nécessaires pour obtenir les meilleurs résultats cliniques possible »[5].

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. Institut canadien pour la sécurité des patients. (2009). Site Web de l’ICSP. Consultable au : http://www.patientsafetyinstitute.ca/fr/topic/pages/patient-safety-incident.aspx
    2. Adapté de Dictionary.com. (2017). Dictionnaire en ligne. Consultable au : http://www.dictionary.com/browse/communicated
    3. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    4. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    5. Merriam-Webster. (2016). Dictionnaire en ligne. Consultable au : http://www.merriam-webster.com/dictionary/timely

    NORME 15.

    Supervision

    Les thérapeutes respiratoires (TR) doivent adopter les stratégies qui s’imposent et une conduite professionnelle lorsqu’ils travaillent sous la supervision d’autrui et qu’ils supervisent d’autres personnes en vue de prodiguer des soins axés sur le patient/client, compétents, moraux et sûrs.

    Exigences en matière de rendement

    Thérapeutes respiratoires qui supervisent

    9
    Offre un environnement propice à l’apprentissage et offre un soutien et des commentaires appropriés, le cas échéant
    9

    Supervise uniquement les tâches qui s’inscrivent dans son champ de compétence et son champ d’activité et d’emploi.

    9

    Évalue et surveille les aptitudes des personnes travaillant sous sa supervision (y compris, les étudiants TR, les TR diplômés et les autres membres de l’équipe de soins de santé ayant besoin de supervision) conformément aux exigences de la loi, des règlements et de l’employeur pour assurer la sécurité du patient/client.

    9
    S’assure que le niveau de supervision fourni est approprié pour les personnes qui travaillent sous sa supervision.
    9
    Se conforme aux exigences règlementaires pertinentes concernant la supervision.
    9
    Intervient le cas échéant pour appuyer des soins sûrs, compétents et moraux au patient/client.
    9
    Informe et supervise les étudiants et les professionnels des soins de santé non réglementés, le cas échéant; délègue de façon appropriée en reconnaissant les responsabilités partagées.
    9

    Ne supervise personne dans la réalisation d’interventions s’inscrivant dans un acte autorisé exclu du champ d’exercice de la profession de TR.

    Thérapeutes respiratoires sous supervision

    9

    Est supervisé uniquement pour les tâches qui s’inscrivent dans le champ de compétence et le champ d’activité et d’emploi de la personne qui le supervise.

    9

    Se conforme aux exigences réglementaires applicables concernant la supervision.

    9

    Veille à ce que son employeur et les personnes qui supervisent les TR soient pleinement au fait des exigences en matière de supervision.

    9

    Se conforme aux exigences en matière de supervision comprises dans les conditions et restrictions imposées par le certificat d’inscription.

    Résultats attendus pour le patient/client

    Les patients/clients peuvent s’attendre à ce que les personnes qui travaillent sous la supervision des TR soient supervisées de façon appropriée afin de favoriser la prestation de soins axés sur le patient/client compétents, moraux et sûrs.

    RESSOURCES CONNEXES
    GLOSSAIRE

    Approprié signifie conformément aux exigences morales, juridiques, techniques ou cliniques de la pratique de la profession.

    Compétent renvoie à « la capacité à appliquer de façon concrète et uniforme les connaissances, les compétences, les capacités et le jugement clinique et le professionnalisme nécessaires pour prodiguer des soins sûrs, efficaces et éthiques aux patients »[1].

    Équipe de soins de santé renvoie aux « pairs, collègues et autres professionnels de la santé (réglementés et non réglementés) »[2].

    Patient/client renvoie aux personnes ayant besoin de soins ou de services, à leur tuteur ou mandataire spécial et à leur famille[3].

    NOTE EN BAS DE PAGE

    1. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    2. Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf
    3. Adapté de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario. (2010). Engagement envers un exercice moral. Consultable au : http://www.crto.on.ca/pdf/fr/Ethics_fr.pdf