À PROPOS DES NORMES

Les normes de pratique (Normes) présentent les grandes lignes du cadre législatif et des exigences liées à l’exercice de la profession par tous les membres de l’Ordre des thérapeutes respiratoires de l’Ontario (OTRO), quelle que soit leur catégorie d’inscription au tableau de l’Ordre. Les membres sont tenus de se conformer aux Normes dans l’exercice de leur profession. L’OTRO peut se reporter à la présente publication pour déterminer si ses membres ont appliqué et/ou ont maintenu l’application des Normes de pratique et de responsabilité professionnelle appropriées. Ces normes ont pour but d’informer les thérapeutes respiratoires (TR)* de leurs responsabilités et la population, de ce à quoi elle peut s’attendre lorsqu’elle obtient des soins d’un thérapeute respiratoire. Ces normes s’appliquent à tous les thérapeutes respiratoires, peu importe leur emploi, leur description de tâches et leur domaine d’activité.

Les membres de l’OTRO sont tenus de se conformer aux Normes de pratique dans l’exercice de leur profession. Comme ces Normes peuvent être révisées en tout temps, il est de la responsabilité des membres de se tenir au fait de tout changement touchant leur pratique.

* Aux fins du présent document, les membres de l’Ordre sont tous reconnus comme thérapeutes respiratoires, quelle que soit la catégorie).

Il est important de noter que l’article 1 (2) de la réglementation en matière de faute professionnelle (Règl. de l’Ont. 753/93) précise qu’un thérapeute respiratoire a commis une faute professionnelle s’il est reconnu coupable de : contrevenir à une norme de pratique de la profession ou à une norme publiée par l’OTRO, ou défaut de se conformer aux normes de pratique de la profession.

Élaboration et révision des normes de pratique

Les présentes normes ont été créées en 1996, puis ont fait l’objet d’une révision en 2004 et en 2010. En 2017, l’OTRO et le Saskatchewan College of Respiratory Therapists (SCRT) ont travaillé de concert sur une refonte des normes, qui ont été mises à jour en 2019. En 2025, ce document a fait l’objet d’un examen par l’Alliance nationale des organismes de réglementation de la thérapie respiratoire (ANORTR) dans le but de favoriser leur adoption ailleurs au Canada.

Objectif des Normes de pratique

Les « normes de pratique » d’une profession décrivent les exigences auxquelles est assujettie la pratique professionnelle. De nombreuses normes sont écrites et officiellement approuvées par l’OTRO. D’autres normes constituent des attentes non écrites qui définissent les pratiques généralement acceptées par les thérapeutes respiratoires de l’Ontario.

Collectivement, les normes, de même que la législation pertinente (y compris les règlements et statuts), les énoncés de principes, les politiques et les lignes directrices de pratique, encadrent la pratique de la thérapie respiratoire en Ontario.

Il est important de noter que les employeurs peuvent avoir mis en place des politiques liées à certaines Normes. Si les politiques d’un employeur sont plus restrictives que les attentes de l’OTRO, le TR doit se conformer aux politiques de l’employeur. Dans les cas où les politiques d’un employeur sont plus permissives que celles de l’OTRO, le TR doit se conformer aux exigences de l’OTRO.

Comme indiqué au tableau 1, les Normes de pratique visent une variété d’objectifs aux fins de différents groupes de partenaires du système.

Tableau 1. Objectifs des Normes de pratique selon les groupes de partenaires du système

PARTENAIRES DU SYSTÈME	OBJECTIF DES NORMES DE PRATIQUE
Membres	Précisent les exigences de rendement, les obligations redditionnelles et les responsabilités en ce qui a trait à la prestation sécuritaire, compétente et morale des soins.
Organisme de réglementation	Constituent une référence en matière de pratique professionnelle, de traitement des plaintes et de discipline à prendre en considération dans l’évaluation du rendement.
Public	Précisent ce à quoi le public et les patients/clients sont en droit de s’attendre quand ils reçoivent des soins de la part des membres ou interagissent avec eux; contribuent à la protection du public.
Autres professionnels de la santé	Fournissent aux autres une description des rôles propres à la profession et des responsabilités des TR.
Employeurs	Constituent une référence pour l’élaboration des descriptions de postes, des rôles/soutiens professionnels et pour l’évaluation du rendement.

Organisation des Normes de pratique

Les Normes sont conçues comme une entité globale et intégrée. Chaque Norme doit être considérée conjointement aux autres. Les Normes de pratique sont classées en ordre alphabétique pour en faciliter la consultation.

Chaque Norme comprend les rubriques suivantes :

Énoncé de la norme : description des exigences légales et professionnelles auxquelles sont assujettis les membres.
Exigences en matière de rendement : description des actions qui doivent être démontrées pour indiquer que la norme est respectée. Les exigences ne sont pas présentées en ordre d’importance et elles ne constituent pas une liste exhaustive.
Résultats attendus pour le patient/client : description des attentes légitimes des patients quand ils reçoivent des soins.
Normes connexes : renseignements additionnels liés à une norme en particulier. Nous encourageons fortement les membres à prendre connaissance de l’information fournie sous la rubrique Normes connexes.
Ressources : liste de documents qui fournissent des renseignements additionnels sur la norme.
Glossaire : liste des définitions des termes clés utilisés dans les énoncés des normes. Les mots apparaissent en caractères gras à leur première occurrence dans l’énoncé de la Norme.

Postulats

Les normes sont fondées sur les postulats suivants :

Les thérapeutes respiratoires :
- s’engagent à fournir des soins sûrs, compétents, collaboratifs, et moraux axés sur le patient/client;
- s’engagent à maintenir des normes élevées d’exercice professionnel par le biais de l’autoréglementation;
- s’engagent envers un apprentissage permanent et le perfectionnement de leurs connaissances, compétences et habiletés tout au long de leur carrière;li>
- s’engagent envers le perfectionnement professionnel constant;
- s’engagent envers le principe de la responsabilisation dans leur pratique professionnelle;
- s’engagent à pratiquer dans le respect des lois et des règlements.
Les Normes visent à :
- refléter la responsabilité publique et l’engagement envers le public de l’OTRO;
- décrire collectivement les exigences de rendement minimales obligatoires que tous les membres sont tenus de respecter, peu importe leur expérience, leur rôle ou leur domaine de pratique;
- être utilisées avec les autres documents de l’OTRO (p. ex., lignes directrices morales, énoncés de position et lignes directrices de pratique) qui décrivent et orientent conjointement la pratique professionnelle.